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Oligarchie - Jeu RP
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Oligarchie

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Règles à respecter par tous


- Toutes expressions faisant allusion de près ou de loin à des sujets interdits par la loi (pornographie, rascisme, homophobie, etc ... ) sont prohibés. Leurs propriétaires seront exclus du site et les messages effacés.

- Un minimum d'orthographe est demandé (^^') ... Ce n'est pas la fin du monde de bien écrire !

Le SMS est donc INTERDIT et sera SEVEREMENT puni. Qu'on se le dise ...


- Merci d'éviter le flood dans les coms, news, articles, mp, etc ... Profitez de la fonction "éditer" ! ;)

- Le respect mutuel entre les membres est bien évidemment de mise, cela va de soi (mais je précise quand même, au cas où certains n'y auraient pas pensé) ...

- La diffusion d'informations personnelles (dans les fiches IRL par exemple) n'engagent que le propriétaire du compte concerné.
Les informations personnelles telles que adresse mail et mots de passe restent confidentielles (les mots de passe sont d'ailleurs cryptés pour assurer une confidentialité totale. Aucune copie des informations originales ne sont faites.).
Enfin, toutes les informations diffusées sur le site restent internes au site.

- Les doubles comptes sont strictements interdits. Tout contrevenant se verra supprimé les comptes en trop sans préavis. D'autre part, s'il s'avère que vous vous êtes parrainés, votre cumul de points sera réduit à 0.

- Les sanctions prises sont irrevocables, si elles sont justifiées, cela va de soi.
Chaque modérateur peut sanctionner s'il pense que quelque chose n'est pas à faire sur le site.
Une sanction injustifiée est synonyme de perte de flags du modérateur concerné.


Rappel de la législation en vigueur


Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à l'administrateur du site (postmaster@oligarchie.fr)




(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002) (Loi nº 2004-575 du 21 juin 2004 art. 45 I Journal Officiel du 22 juin 2004)

Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 euros d'amende.
Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende.


(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002) (Loi nº 2004-575 du 21 juin 2004 art. 45 III Journal Officiel du 22 juin 2004)

Le fait d'introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende.
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